29 novembre 2010

Taille du texte : Rduire la taille du texte Aggrandir la taille du texte


Mentions légales


Accès, utilisation, respect des droits d’auteur

Ce site est destiné à votre information. Vous disposez d’un droit d’utilisation des informations qui y sont contenues à des fins exclusivement personnelles et non commerciales. Vous n’êtes pas autorisés à modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, transférer ou vendre tout ou partie de ce site, tout document téléchargé à partir de ce site ou toutes listes de liens obtenues à partir de ce site, ni à créer des oeuvres dérivées de ces documents ou listes de liens, sauf accord particulier et préalable conclu avec l’éditeur et/ou l’auteur. Tout lien avec le présent site doit faire l’objet d’un accord préalable de la Ville.

L’ensemble du site relève de la législation sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Rappel de l’article L.112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle : « Les auteurs de traductions, d’adaptations, transformations ou arrangements des œuvres de l’esprit jouissent de la protection instituée par le présent code sans préjudice des droits de l’auteur de l’œuvre originale. Il en est de même des auteurs d’anthologies ou de recueils d’œuvres ou de données diverses, tels que les bases de données, qui, par le choix ou la disposition des matières, constituent des créations intellectuelles. On entend par base de données un recueil d’œuvres, de données ou d’autres éléments indépendants, disposés de manière systématique ou méthodique, et individuellement accessibles par des moyens électroniques ou par tout autre moyen. »

Tous les droits de reproduction sont réservés , ce qui inclut les documents à télécharger, les représentations iconographiques et photographiques. Pour les photos, le nom du photographe devra toujours être mentionné. La reproduction des textes sur support papier est autorisée sous réserve du respect de la gratuité de la diffusion, de l’intégrité des documents reproduits et de la citation, claire et lisible de la source.

Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, nous vous prions de bien vouloir contacter :
le webmestre : service.communication @ villedeleforest.fr

ou par courrier :
Hôtel de ville de Leforest
Place Salendro
62790 LEFOREST
Tél : 03.91.83.06.20
Fax : 03.91.83.06.21

Directeur de publication
Christian MUSIAL, Maire de la commune

Conception et intégration
L3i
144 avenue hélène BOUCHER
59118 WAMBRECHIES
Tél : 03 59 39 12 59
www.l3i.fr


Hébergement
L3i
144 avenue hélène BOUCHER
59118 WAMBRECHIES
Tél : 03 59 39 12 59
www.l3i.fr


Photographies :
Ville de LEFOREST



Hôtel de ville de Leforest, Place Salengro - 62790 LEFOREST - Tél : 03.91.83.06.20 - Fax : 03.91.83.06.21