La séance est publique.
Vous avez aussi la possibilité de suivre en vidéo les débats en direct via ce lien dès 18h30.
Ordre du jour
DESIGNATION DES DELEGUES TITULAIRES ET DE LEURS SUPPLEANTS POUR LES ELECTIONS SENATORIALES DU 24 SEPTEMBRE 2023
Compte-rendu des décisions prises du 26 mai 2023 au 30 mai 2023 en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 mai 2023
2 – Délibérations « Finances et Marchés Publics »
- 2 – 1 Taxe locale sur la publicité extérieure 2023
- 2 – 2 Convention de versement par la CAHC d’une participation financière au titre des fonds de concours fongibles en faveur de la transition écologique – Rue de Touraine
- 2 – 3 Convention de versement par la CAHC d’une participation financière au titre des fonds de concours fongibles en faveur de la transition écologique – Abords de l’école Voltaire
3 – Délibérations « Enseignement, Sport, Culture, Associations, Animation, Petite Enfance
- 3 – 1 Subventions aux associations 2023
- 3 – 2 Subvention exceptionnelle – Amicale du personnel communal
- 3 – 3 Convention 2023 de stérilisation et d’identification des chats libres et sauvages avec l’association 30 millions d’amis
- 3 – 4 Convention avec l’association Le Comité des Fêtes de la Gare – Accueil pour des actions pédagogiques et ludiques – Four à pain
4 – Délibérations « Travaux, Urbanisme, Développement Durable, Citoyenneté »
- 4 – 1 Acquisition de la friche Cogez auprès de l’EPF
- 4 – 2 Convention de servitude entre ENEDIS et la Ville – extension d’un réseau électrique sous terrain basse tension – Le Pas de la Ville – Le gros Hallot – Du Hallot
- 4 – 3 Acquisition et classement des voieries et réseaux dans le domaine public communal
5 – Délibération « Personnel »
5 – 1 modification du tableau des emplois
6 – Communication au Conseil :
- Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers de la Communauté d’Agglomération Hénin Carvin