La séance est publique et se tiendra en salle du Conseil.
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 mars 2026.
Compte-rendu des décisions prises du 17 février au 10 avril 2026 en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
- 1. Délibérations « Administration Générale »
- CCAS – Fixation du nombre de membres du CA.
- CCAS – Élection des élus
- SIVOM – Désignation des représentants
- FDE – Désignation du représentant
- CCID – Proposition d’une liste de commissaires
- Modalité d’élections des membres de la CAO
- CSS SUEZ RV – Désignation du représentant
- CSS AMBRE – Désignation du représentant
- CNAS – Désignation d’un délégué local
- COLLEGE PAUL DUEZ – Désignation du représentant
- 2. Délibérations « Travaux, Urbanisme, Développement Durable, Citoyenneté »
- Convention Fibre Optique Passive (FOP) avec la CAHC
- Externalisation de l’instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme
- 3. Délibérations « Enseignement, Sport, Culture, Associations, Animation, Petite Enfance »
- Attribution d’une aide au financement du voyage de fin d’année des CM2 – École Rostand.
- Subvention exceptionnelle à l’association AMICAT
- Tarification spectacles 2026
- 4. Délibération « Personnel »
- Convention relative à la disponibilité d’un sapeur-pompier volontaire
- Droit à la formation des élus