La publication des actes de la collectivité

Dans cette rubrique, vous pouvez consulter les délibérations du Conseil Municipal et les comptes-rendus des séances. Les décisions du maire sont aussi reprises dans les délibérations sous forme de compte-rendu.
Si vous souhaitez consulter les nouveaux arrêtés du maire ou les décisions répondant désormais à une publication obligatoire sur le site de la ville, cliquez sur l’icône correspondante…

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Après chaque Conseil Municipal, un procès-verbal doit être établi et publié . Il reprend de façon succincte les délibérations. L’ensemble des délibérations doit également être consultable sur le site pendant au moins 2 mois après sa publication.
Les délibérations restent toutefois consultables directement en mairie via les registres des Conseils Municipaux.

Vous pouvez également suivre les débats en vidéo ou audio


Conseil municipal du 27 septembre 2022

PV Conseil du 27 septembre 2022
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2022
Délibérations du conseil du 27 septembre 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 27 septembre 2022

Vous pouvez consulter l’ensemble des délibérations en cliquant sur le document « Extrait du registre des délibérations » ou alors visualiser une seule délibération en cliquant sur celle qui vous intéresse dans l’ordre du jour…

ORDRE DU JOUR

Compte-rendu des décisions prises du 9 juin 2022 au 15 septembre 2022

1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 juin 2022.

2 – Délibérations « Finances et Marchés Publics ».

3 – Délibérations « Enseignement, Sport, Culture, Associations, Animation, Petite Enfance et Jeunesse.

4 – Délibérations « Travaux, Urbanisme, Développement Durable, Citoyenneté ».

5 – Délibération « Personnel ».


Conseil municipal du 21 juin 2022

PV Conseil du 21 juin 2022
Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 juin 2022
Délibérations du conseil du 21 juin 2022
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 21 juin 2022

Vous pouvez consulter l’ensemble des délibérations en cliquant sur le document « Extrait du registre des délibérations » ou alors visualiser une seule délibération en cliquant sur celle qui vous intéresse dans l’ordre du jour…

ORDRE DU JOUR

Compte-rendu des décisions prises du 30 mars 2022 au 09 juin 2022

1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 05 avril 2022.

2 – Délibérations « Finances et Marchés Publics ».

3 – Délibérations « Enseignement, Sport, Culture, Associations, Animation, Petite Enfance et Jeunesse.

4 – Délibérations « Travaux, Urbanisme, Développement Durable, Citoyenneté ».

5 – Délibération « Personnel ».