Dans cette rubrique, vous pouvez consulter les délibérations du Conseil Municipal et les comptes-rendus des séances. Les décisions du maire sont aussi reprises dans les délibérations sous forme de compte-rendu.
Si vous souhaitez consulter les nouveaux arrêtés du maire ou les décisions répondant désormais à une publication obligatoire sur le site de la ville, cliquez sur l’icône correspondante…
Après chaque Conseil Municipal, un procès-verbal doit être établi et publié . Il reprend de façon succincte les délibérations. L’ensemble des délibérations doit également être consultable sur le site pendant au moins 2 mois après sa publication.
Les délibérations restent toutefois consultables directement en mairie via les registres des Conseils Municipaux.
Vous pouvez également suivre les débats en vidéo ou audio
Conseil municipal du 7 mars 2023
Publié le 13 mars 2023
Vous pouvez consulter l’ensemble des délibérations en cliquant sur le document “Extrait du registre des délibérations” ou alors visualiser une seule délibération en cliquant sur celle qui vous intéresse dans l’ordre du jour…
ORDRE DU JOUR
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2022.
2 – Délibérations « Finances et Marchés Publics ».
- 2 – 1 Adoption de la nomenclature M57 – Fixation du mode de gestion
- 2 – 2 Règlement budgétaire et financier de la Ville de Leforest
- 2 – 3 Débat d’Orientation Budgétaire 2023
- 2 – 4 Justification de l’utilisation des crédits D.S.U. 2022
- 2 – 5 Convention de participation financière entre la Communauté d’Agglomération Hénin Carvin et la Commune de Leforest – rue de Touraine et impasses
- 2 – 6 Rue de Touraine et impasses – Participation de la FDE62 aux travaux d’enfouissement de réseaux
- 2 – 7 Demande de financement au titre du Plan d’Accompagnement de Projet – Renforcement de la ligne électrique à 400 000 Volts entre Avelin et Gavrelle – Déploiement de mâts d’éclairage autonome photovoltaïque
- 2 – 8 Adhésion à la centrale d’achat portée par Syndicat Mixte Nord-Pas-de-Calais Numérique
- 2 – 9 Fonds vert – Rénovation de bâtiment – création d’une cantine scolaire à l’école élémentaire Voltaire
3 – Délibérations « Enseignement, Sport, Culture, Associations, Animation, Petite Enfance et Jeunesse.
- 3 – 1 Subvention exceptionnelle à l’association « Traditions & Progrès »
- 3 – 2 Adhésion et conventionnement avec l’association – « Gamins exceptionnels »
4 – Délibérations « Travaux, Urbanisme, Développement Durable, Citoyenneté ».
- 4 – 1 Incorporation des parcelles cadastrées AK N°21 – rue Marceau – Le Comble Sud et AC n°562 rue Séraphin Cordier – Résidence Domaine du Bois dans le domaine communal
- 4 – 2 Incorporation des parcelles cadastrées AL N° 56 – 57 et 175 – 17 et 19 rue Kléber – Le Village Est dans le domaine communal
- 4 – 3 Tarifs – Cimetière
5 – Délibérations « Personnel ».
Conseil municipal du 13 décembre 2022
Publié le 19 décembre 2022
Vous pouvez consulter l’ensemble des délibérations en cliquant sur le document “Extrait du registre des délibérations” ou alors visualiser une seule délibération en cliquant sur celle qui vous intéresse dans l’ordre du jour…
ORDRE DU JOUR
Installation d’un Conseiller Municipal.
1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2022.
2 – Délibérations « Finances et Marchés Publics ».
- 2 – 1 : Budget 2022 – Décision Modificative n°3
- 2 – 2 : Budget 2023 – Section d’investissement – Autorisation spéciale
- 2 – 3 : C.C.A.S. : Acompte 2023
- 2 – 4 : Contractualisation CAHC / communes : signature des contrats d’engagements réciproques
- 2 – 5 : Remplacement d’un membre titulaire de la commission d’appel d’offres
- 2 – 6 : Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2023 – Création d’une cantine scolaire à l’école élémentaire Voltaire
3 – Délibérations « Enseignement, Sport, Culture, Associations, Animation, Petite Enfance et Jeunesse.
- 3 – 1 : Subvention exceptionnelle à l’association « L’Harmonie Républicaine de Leforest »
- 3 – 2 : Association « Les sourires de Rostand » – attribution d’une subvention de fonctionnement
- 3 – 3 : Convention Territoriale Globale avec la CAF
- 3 – 4 : Fonds de concours en fonctionnement – Piscine – 2021
- 3 – 5 : Tarification des manifestations culturelles 2023
4 – Délibérations « Travaux, Urbanisme, Développement Durable, Citoyenneté ».
- 4 – 1 : Parking de la M.Q.O. situé rue d’Amiens – constitution d’une servitude de passage au profit de l’association Cazin Perrochaud
- 4 – 2 : Tarifs – cimetière
- 4 – 3 : Régularisation foncière avec la SIGH – Parcelles situées rue de la Bourboule, Saint Nectaire, Mont Doré et Pontaumur – signature d’une convention préalable
5 – Délibération « Personnel ».
6 – Communication aux membres du Conseil Municipal.
Conseil municipal du 27 septembre 2022
Publié le 5 octobre 2022
Conseil municipal du 21 juin 2022
Publié le 1er juillet 2022
