Dans cette rubrique, vous pouvez consulter les délibérations du Conseil Municipal et les comptes-rendus des séances. Les décisions du maire sont aussi reprises dans les délibérations sous forme de compte-rendu.
Si vous souhaitez consulter les nouveaux arrêtés du maire ou les décisions répondant désormais à une publication obligatoire sur le site de la ville, cliquez sur l’icône correspondante…
Après chaque Conseil Municipal, un procès-verbal doit être établi et publié . Il reprend de façon succincte les délibérations. L’ensemble des délibérations doit également être consultable sur le site pendant au moins 2 mois après sa publication.
Les délibérations restent toutefois consultables directement en mairie via les registres des Conseils Municipaux.
Vous pouvez également suivre les débats en vidéo ou audio
Conseil municipal du 11 juillet 2023
Publié le 24 juillet 2023
Vous pouvez consulter l’ensemble des délibérations en cliquant sur le document “Extrait du registre des délibérations” ou alors visualiser une seule délibération en cliquant sur celle qui vous intéresse dans l’ordre du jour…
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du 9 juin 2023
Publié le 15 juin 2023
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ORDRE DU JOUR
2 – Délibérations « Finances et Marchés Publics »
- 2 – 1 Taxe locale sur la publicité extérieure 2023
- 2 – 2 Convention de versement par la CAHC d’une participation financière au titre des fonds de concours fongibles en faveur de la transition écologique – Rue de Touraine
- 2 – 3 Convention de versement par la CAHC d’une participation financière au titre des fonds de concours fongibles en faveur de la transition écologique – Abords de l’école Voltaire
3 – Délibérations « Enseignement, Sport, Culture, Associations, Animation, Petite Enfance
- 3 – 1 Subventions aux associations 2023
- 3 – 2 Subvention exceptionnelle – Amicale du personnel communal
- 3 – 3 Convention 2023 de stérilisation et d’identification des chats libres et sauvages avec l’association 30 millions d’amis
- 3 – 4 Convention avec l’association Le Comité des Fêtes de la Gare – Accueil pour des actions pédagogiques et ludiques – Four à pain
4 – Délibérations « Travaux, Urbanisme, Développement Durable, Citoyenneté »
- 4 – 1 Acquisition de la friche Cogez auprès de l’EPF
- 4 – 2 Convention de servitude entre ENEDIS et la Ville – extension d’un réseau électrique sous terrain basse tension – Le Pas de la Ville – Le gros Hallot – Du Hallot
- 4 – 3 Acquisition et classement des voiries et réseaux dans le domaine public communal
5 – Délibération « Personnel »
5 – 1 Modification du tableau des emplois
Conseil municipal du 30 mai 2023
Publié le 1er juin 2023
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ORDRE DU JOUR
2– Délibérations « Administration Générale ».
- 2 – 1 Délégations de pouvoirs consenties au Maire au titre du 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriale Délibération publiée le 30 mai 2023
3 – Délibérations « Finances et Marchés Publics ».
- 3 – 1 – Actualisation de l’AP-CP : Opération 101 – Réhabilitation / reconstruction de la piscine municipale
- 3 – 2 Budget 2023 – Décision modificative n°1
- 3 – 3 Demande de financement au titre du Plan d’Accompagnement de Projet de la ligne électrique à 400 000 Volts entre Avelin et Gavrelle – Avenant à la convention – Réhabilitation – reconstruction de la Piscine de Leforest
- 3 – 4 Réhabilitation – reconstruction de la Piscine – Participation de la Région Hauts de France aux surcoûts liés à la liquidation du lot gros œuvre
- 3 – 5 Réhabilitation – reconstruction de la Piscine – Participation du Conseil Départemental du Pas-de-Calais aux surcoûts liés à la liquidation du lot gros œuvre
- 3 – 6 Réhabilitation – reconstruction de la Piscine – Participation de l’Etat au titre de la DSIL aux surcoûts liés à la liquidation du lot gros œuvre
- 3 – 7 Attribution du lot 1 gros œuvre – Réhabilitation – reconstruction de la piscine de Leforest Délibération publiée le 31 mai 2023
Conseil municipal du 5 avril 2023
Publié le 13 avril 2023
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ORDRE DU JOUR
1– Délibérations « Administration Générale ».
2 – Délibérations « Finances et Marchés Publics ».
- 2 – 1 Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal établi par M. Dulary, Trésorier
- 2 – 2 Compte administratif 2022 – Budget principal
- 2 – 3 Affectation du résultat de fonctionnement 2022
- 2 – 4 Taux d’imposition 2023
- 2 – 5 Budget Primitif principal 2023 – Approbation
- 2 – 6 Actualisation de l’AP-CP : Opération 101 – Réhabilitation / reconstruction de la piscine municipale
- 2 – 7 Centre Communal d’Action Sociale – Subvention 2023
- 2 – 8 Fonds vert – Recyclage foncier – Friche Cogez
- 2 – 9 Réhabilitation lourde / reconstruction de la piscine – surcoûts liés à la résiliation du gros-œuvre – sollicitation des partenaires financiers
- 2 – 10 Fonds interministériel de la prévention de la délinquance – Appel à projet 2023
- 2 – 11 Avenant n°3 Marché public n°21-08 portant sur l’exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de production d’eau chaude sanitaire et de traitement d’eau des bâtiments et de la piscine de la Ville de Leforest et du CCAS
- 2 – 12 Délibération concordante relative à la révision libre des attributions de compensation 2023 et 2024
3 – Délibérations « Enseignement, Sport, Culture, Associations, Animation, Petite Enfance
- 3 – 1 Subvention année 2023 – Ecole des Jeunes Sapeurs-Pompiers de la CAHC
- 3 – 2 Subvention exceptionnelle – Association Comité des Fêtes de la Gare
- 3 – 3 Subvention exceptionnelle – Les amis du plan d’eau – Challenge de la Ville
- 3 – 4 Subvention exceptionnelle – USEP de l’Ecole Voltaire – Attribution d’une aide au financement du voyage de fin d’année des classes de CM2 de l’école élémentaire Voltaire
4– Délibérations « Travaux, Urbanisme, Développement Durable, Citoyenneté ».
- 4– 1 Aménagement de la Cité du Planty – Classement des voiries et réseaux divers dans le domaine public communal et signature d’une convention préalable de rétrocession
- 4 – 2 Convention de servitude entre ENEDIS et la Ville – extension d’un réseau électrique souterrain moyenne tension – La Potrie
- 4 – 3 Convention de servitude entre ENEDIS et la Ville – extension d’un réseau électrique souterrain moyenne tension – Le Bois Delassu – Le Planty – Le Paradis
- 4– 4 Convention de servitude entre ENEDIS et la Ville – extension d’un réseau électrique souterrain moyenne tension – Le Bois Duquesnoy
- 4-5 Convention de servitude entre ENEDIS et la Ville – extension d’un réseau électrique souterrain moyenne tension – Les bas Près
5 – Délibération « Personnel ».
Conseil municipal du 7 mars 2023
Publié le 13 mars 2023
Conseil municipal du 13 décembre 2022
Publié le 19 décembre 2022
Conseil municipal du 27 septembre 2022
Publié le 5 octobre 2022
Conseil municipal du 21 juin 2022
Publié le 1er juillet 2022
