
Afin de répondre aux obligations légales de publicité, les délibérations du CCAS sont mises en ligne dans cette rubrique au minimum pendant 2 mois, durée légale de recours. Vous avez toujours la possibilité de consulter toutes les délibérations en mairie auprès des services du CCAS.
Vous pouvez consulter l’ensemble des délibérations en cliquant sur le document “Extrait du registre des délibérations” ou alors visualiser une seule délibération en cliquant sur celle qui vous intéresse dans l’ordre du jour…
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Approbation du compte rendu du Conseil d’Administration du CCAS du 16 mars 2023
Compte rendu des décisions prises du 24 février 2023 au 5 avril 2023
1 – Budget primitif 2023 du CCAS
2 – Subvention aux associations
4 – Remboursement du séjour vacances
5 – Adhésion au groupement de commandes
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Approbation du compte rendu du Conseil d’Administration du CCAS du 12 décembre 2023
Compte rendu des décisions prises du 12 janvier 2023 au 23 février 2023
1 – Débat d’orientation budgétaire 2023
2 – Compte de gestion du Trésorier 2022
4 – Affectation du résultat de fonctionnement 2022
5 – Adoption de la nomenclature M57
6 – Règlement budgétaire et financier
7 – Adhésion à l’UNCCAS ET UDCCAS
8 – Adhésion à la centrale d’achats du syndicat mixte La Fibre Numérique 59 62
9 – Compte de gestion 2022 du Trésorier Résidence Léon Blum
10 – Compte administratif 2022 Résidence Léon Blum
11 – Affectation du Résultat 2022 Résidence Léon Blum
12 – Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens Conseil Départemental