La séance est publique et se tiendra en salle du Conseil.
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 juin 2026.
Compte-rendu des décisions prises du 04 juin au 20 août 2026 en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
- Délibération « Administration Générale »
- Délégations du maire au titre du 2122-22
- Délibération « Finances et Marchés Publics »
- Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
- Délibération « Travaux, Urbanisme, Développement Durable, Citoyenneté »
- Acquisition par la commune de la licence de débit de boissons de 4e catégorie dans le cadre de la vente aux enchères organisée en suite d’une liquidation judiciaire sur la commune
- Acquisition par la commune de la licence de débit de boissons de 4e catégorie dans le cadre de la vente aux enchères organisée en suite d’une liquidation judiciaire sur la commune
- Délibérations « Enseignement, Sport, Culture, Associations, Animation, Petite Enfance »
- Piscine : avenant à la convention de coopération publique-publique entre la Commune de LEFOREST et la Communauté de Communes Pévèle Carembault
- Actualisation de la grille tarifaire de la piscine
- Subvention exceptionnelle association comité des fêtes de la gare droits de l’enfant 2026
- Subvention exceptionnelle association Leforest Karate Shotokan
- Subvention exceptionnelle association comité des fêtes de la gare quartiers d’hiver 2026
- Subventions aux associations pour la participation au 13 juillet
- Mise en place d’une tarification exceptionnelle pour un spectacle
- Délibérations « Personnel »
- Règlementation des heures complémentaires et supplémentaires
- Création d’un poste en contrat PEC
- Agrément service civique – environnement
- Création et suppression d’emplois permanents – mise a jour du tableau des effectifs
- Convention coffre-fort numérique pour les agents.