La séance est publique et se tiendra exceptionnellement en salle de réunion à l’étage.
Pour des raisons purement techniques la réunion ne sera pas diffusée en ligne.
Ordre du jour
Compte-rendu des décisions prises du 10 septembre 2025 au 28 novembre 2025 en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2025.
1 – Délibérations « Finances et Marchés Publics »
- 1.1 Garantie d’emprunt CLESENCE
- 1.2 Transfert de garantie d’emprunt de SIA à SIGH
- 1.3 Protocole transactionnel ARDECO
- 1.4 Avenant accord cadre – Lot 1 – Espaces Verts
- 1.5 Actualisation de l’AP-CP PISCINE
- 1.6 Délibération Budgétaire modificative n° 1
- 1.7 Budget 2026 – section d’investissement – autorisation spéciale (25%)
- 1.8 Acompte CCAS 2026
2 – Délibérations « Travaux, Urbanisme, Développement Durable, Citoyenneté »
- 2-1 Projet d’implantation de la société SUEZ sur l’Ecopole Agora – Avis
- 2-2 Vente rue marceau
- 2-3 Déclassement parcelle ex AN1026
- 2-4 Vente FOH rue François Mitterrand
3 – Délibérations « Enseignement, Sport, Culture, Associations, Animation, Petite Enfance ».
- 3-1 Délibération co-production d’un spectacle
- 3-2 Demande de subvention Marché de Noel
- 3-3 Demande de subvention 2026 département
- 3-4 Convention réseau des médiathèques
- 3-5 Convention Territoriale Globale 2026-2030
4 – Délibérations « Personnel »
- 4-1 Avenant Assurance statutaire CDG62
- 4-2 Convention SDIS recyclage MNS
5 – Communication au Conseil Municipal
- 5-1 Rapport d’activité 2024 de la Communauté d’Agglomération Hénin Carvin
- 5-2 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau et d’assainissement de la CAHC – Exercice 2024